
Descripteurs
UNESCO > 6 Politique, droit et économie > 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil
Droit civilSynonyme(s)Droit privé |
Documents disponibles dans ce descripteur (26)

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
![]()
Article : texte imprimé
Philippe Fontaine, Auteur |Le point sur le droit d'auteur à propos des photos et musiques. Les licences Creative Commons.![]()
Article : texte imprimé
Valérie Gautier, Auteur |Dans Julie (227, 06/2017)Une chanteuse charismatique engagée dans la lutte pour les droits civiques dans les années 1960 aux USA.![]()
document électronique
La justice civile en France tranche les conflits entre les personnes privées selon les règles du Code civil et du Code de procédure civile. Elle juge les contentieux d'ordre familial nés à l'occasion d'un mariage, d'un divorce, d'un décès ou rés[...]![]()
Article : texte imprimé
Lesley Ormal-Grenon, Auteur |Histoire de la marque américaine de sac à dos Eastpak depuis les années 1950.![]()
Article : texte imprimé
Solène Chardronnet, Auteur ; Stéphane Nicolet, Illustrateur |Témoignages, conseils et explication de la procédure de divorce et de la situation des enfants. Pistes pour avancer, statistiques, législation, conseils de psychologues.![]()
texte imprimé
Jonathan Metcalf, Directeur de publication ; Sam Atkinson, Responsable de l'équipe de recherche | Londres : Dorling Kindersley Limited | 2016En termes clairs et en prenant appui sur des schémas, cet ouvrage vous explique le mode des entreprises, des marques pour devenir un consommateur plus averti et pourquoi pas devenir à terme soi-même entrepreneur?![]()
document électronique
Analyse de la justice civile et militaire en France au moment de l'affaire Dreyfus : organisation judiciaire de la justice civile ; la Cour de cassation plus haute juridiction civile ; une justice militaire répressive ; les conseils de guerre ; [...]![]()
texte imprimé
Office national d'information sur les enseignements et les professions, Auteur | Lognes : ONISEP | Parcours (Lognes), ISSN 1765-9329 | DL 2016Sécurisation des contrats d'affaires, aide face aux contentieux, explication des règlementations...découvrez les métiers du droit.![]()
document électronique
La justice civile juge les litiges de la vie quotidienne (divorces, loyers...) et de la vie professionnelle. Ces affaires sont traitées au tribunal d'instance, de grande instance, au conseil des prud'hommes et au tribunal de commerce.![]()
document électronique
Présentation de marques publicitaires et de personnages ou logos publicitaires : l'Alsacienne, Banania, Benneton, Cadum, Citroën, Dim, La Vache qui rit, LU, Maggi, Menier-Nestlé, Pathé-Marconi, Perrier, Peugeot, Renault, le Salons des arts ménag[...]![]()
Article : texte imprimé
Marie de Cazanove, Auteur |Conseils pour aider un collégien à mieux vivre la séparation de ses parents, en gardant la distance nécessaire. Encadrés : témoignages d'adolescents ; données chiffrées sur les divorces en France, en 2011 ; rappel de la loi.![]()
Article : texte imprimé
Delphine Saulière, Auteur |Dans Okapi (962, 08/2013)Conseils pour aider les adolescents à mieux vivre les disputes familiales entre parents et grands-parents. Encadrés : témoignages d'adolescents ; rappel de la loi.![]()
Article : texte imprimé
Albert Mathelier, Auteur |Dossier sur le projet de loi autorisant le mariage des couples homosexuels en France en 2013. Le débat sur ce projet de loi : la situation des couples homosexuels, les évolutions prévues, l'homoparentalité et le droit à l'adoption. Le témoignage[...]![]()
Article : texte imprimé
Marion Gillot, Auteur ; Juliette Salin, Auteur |Débat, en France en 2012, sur les techniques commerciales des marques de vêtements et leur impact auprès des jeunes consommateurs : des exemples d'opérations promotionnelles et de méthodes utilisées dans les boutiques ; des témoignages d'adolesc[...]![]()
texte imprimé
Notre vie et nos droits comme Français sont l'héritage de longs combats qui nous permettent d'avoir la chance de vivre dans une démocratie. Découvrons tout ce qui fait notre nation et son identité!